Les œuvres indisponibles dans le commerce sont des œuvres qui sont encore protégées par des droits d’auteur mais qui ne sont pas disponibles dans le commerce, telles que des œuvres littéraires, des œuvres audiovisuelles, des phonogrammes, des photographies et des œuvres d’art uniques.
Pour faciliter l’échange d’informations sur les œuvres indisponibles dans le commerce, l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) a créé un portail en ligne unique, accessible au public.
Les institutions européennes du patrimoine culturel, telles que les bibliothèques, les archives et les musées, détiennent des millions d’œuvres indisponibles dans le commerce dans leurs collections. Même si elles sont souvent anciennes et ne sont plus en circulation depuis longtemps, elles conservent une grande valeur culturelle, scientifique, éducative et historique.
Le portail consacré aux œuvres indisponibles dans le commerce a été créé afin de s’assurer que toutes les informations relatives à l’utilisation d’œuvres indisponibles dans le commerce et les détails relatifs aux exclusions (opt-out) des titulaires de droits fassent l’objet d’une publicité suffisante et soient disponibles sur un portail en ligne unique, accessible au public.
https://www.youtube-nocookie.com/embed/cbj-JLY20QE?rel=0&showinfo=0
Centre Culturel de Récupération Patrimoniale / LE CCRP / 